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Les clients ne peuvent pas utiliser la marque SCALA ou les marques de tiers qu'ils vendent, les logos ou les images de marketing ou de produits pour vendre, faire de la publicité ou promouvoir les produits SCALA sur Internet à un prix net inférieur à notre prix de vente minimum conseillé (P.V.M.).

Veuillez vous référer à notre fiche de prix pour connaître le PAM. Dans le cas où le client choisit de placer le(s) produit(s) pour une vente promotionnelle à un prix réduit, le client ne doit pas réduire les produits de plus de 15% en dessous du PAM et la promotion doit être limitée à un maximum de 7 jours calendaires.

La promotion doit avoir lieu sur une adresse IP appartenant à l'entreprise, les promotions sur des boutiques en ligne tierces sont interdites. Chaque promotion doit être espacée d'au moins 21 jours civils. Les frais d'expédition ne peuvent pas être pris en compte dans le calcul du prix de vente minimum conseillé.

Si un client opère en dehors de cette politique de prix du commerce électronique, SCALA demandera au client de cesser de faire de la publicité ou de la promotion de produits sur Internet en violation de la politique. De plus, SCALA cessera d'accepter et/ou d'expédier les commandes de ce client. Cet article ne s'applique pas aux produits marqués du statut "Discontinued", comme indiqué dans la liste de prix.

Les clients qui réalisent leur propre marketing et leurs propres images et qui n'utilisent pas le nom, le logo et les images de marketing ou de produits de SCALA sont libres de déterminer leur propre prix de vente au détail.

Toutes les images de SCALA, y compris les images de marques tierces vendues par SCALA, les logos et les photographies sont la propriété exclusive ou sous licence de SCALA et ne peuvent être utilisées que dans le cadre de la publicité ou de la vente de produits authentiques, obtenus auprès de distributeurs agréés en Europe.

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- dans les ventes aux enchères en ligne ;

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